Institutions et droit de l’environnement

Réchauffement climatique, transition énergétique… : nombreux sont les défis auxquels les pouvoirs publics, les entreprises et les citoyens doivent faire face en matière environnementale.

Cet ouvrage apporte un regard neuf visant à la protection et l’instauration d’une meilleure gestion de l’environnement. Il explique comment s’est forgé un droit de l’environnement en France et à l’international ainsi que son application au travers de politiques publiques dans des institutions dédiées.

Il présente par ailleurs le cadre juridique de l’environnement, la place des acteurs institutionnels, les modalités de participation des citoyens ou encore la protection de la biodiversité.

Cécile Regourd, maître de conférences en droit public à l’université de Grenoble-Alpes.
Christine Rimbault, magistrate.
Michel Verpeaux, professeur émérite de l’université Panthéon-Sorbonne (Paris 1).

SOMMAIRE

Chapitre I
La construction d’un droit de l’environnement en France

Chapitre II
La reconnaissance de l’environnement aux niveaux international et européen

Chapitre III
Les acteurs institutionnels de l’environnement en France

Chapitre IV
Identification et portée des principes du droit de l’environnement

Chapitre V
Les juges et le droit de l’environnement

Chapitre VI
La démocratie et l’environnement

Chapitre VII
La biodiversité, enjeu majeur du droit de l’environnement