Institutions et droit de l’environnement
Mise à jour le 31 janvier 2023
Réchauffement climatique, transition énergétique… : nombreux sont les défis auxquels les pouvoirs publics, les entreprises et les citoyens doivent faire face en matière environnementale.
Cet ouvrage apporte un regard neuf visant à la protection et l’instauration d’une meilleure gestion de l’environnement. Il explique comment s’est forgé un droit de l’environnement en France et à l’international ainsi que son application au travers de politiques publiques dans des institutions dédiées.
Il présente par ailleurs le cadre juridique de l’environnement, la place des acteurs institutionnels, les modalités de participation des citoyens ou encore la protection de la biodiversité.
Cécile Regourd, maître de conférences en droit public à l’université de Grenoble-Alpes.
Christine Rimbault, magistrate.
Michel Verpeaux, professeur émérite de l’université Panthéon-Sorbonne (Paris 1).
SOMMAIRE
Chapitre I
La construction d’un droit de l’environnement en France
Chapitre II
La reconnaissance de l’environnement aux niveaux international et européen
Chapitre III
Les acteurs institutionnels de l’environnement en France
Chapitre IV
Identification et portée des principes du droit de l’environnement
Chapitre V
Les juges et le droit de l’environnement
Chapitre VI
La démocratie et l’environnement
Chapitre VII
La biodiversité, enjeu majeur du droit de l’environnement
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